Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BY PALOMA PICASSO
Madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO

Numéro de dépôt :
1579645
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2010
BY PALOMA PICASSO de Anne Paloma RUIZ-PICASSO

Présentation de la marque BY PALOMA PICASSO

Déposée le 1 février 1990 par madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY PALOMA PICASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO domicilié(e) 103, Cheyne Walk, SW10 0DQ LONDRES, ROYAUME-UNI (dossier no 2162543) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIÉS SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2162543) - France.

La marque BY PALOMA PICASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BY PALOMA PICASSO est expirée depuis le 1 février 2010.

Anne Paloma RUIZ-PICASSO a également déposé les autres marques suivantes : Y.U EYEWEAR PALOMA PICASSO , PALOMA PICASSO , SOL A SOL , X , XXXOOO , LES GIRLS


Madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO - 103, Cheyne Walk, SW10 0DQ LONDRES, ROYAUME-UNI (dossier no 2162543) - France


LERNER ET ASSOCIÉS SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2162543) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2162543 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 13 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293439 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 26 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176558 - Publication au BOPI 1994-09-26

Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170230 - Publication au BOPI 1994-03-14

Inscription le 3 août 2009 - Changement d'adresse n°503249 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Produits de parfumerie et cosmétiques de toutes sortes;huiles essentielles;tous produits pour les soins et l'entretien des cheveux;savons, sels et lotions pour la toilette et pour le bain;articles, produits et préparations pour le maquillage ou le démaquillage et plus généralement tous articles, produits et préparations pour la beauté;crèmes pour la peau incluant les produits anti-solaires et pour le bronzage;eaux de Cologne et eaux de toilette, substances odorantes, parfums;produits pour le rasage et l'après rasage;dentifrices et eaux pour la bouche.Montures de lunettes, lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, appareils et instruments d'optique, jumelles de théâtre et marines;appareils photographiques et cinématographiques, appareils vidéo.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie, pendulettes, montres et pendules, montres bracelets et autres instruments chronométriques;chaînes et bracelets de montres, verres de montres;boîtes, écrins et étuis pour l'horlogerie;montures de lunettes en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières,non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;crayons, gommes, stylos;agendas;patrons pour la couture.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies;parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Objets d'art en pierre, béton ou marbre;carrelages non métalliques;cheminées, grès de construction.Meubles, glaces, cadres;produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;verrerie, porcelaine et faïence.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de tables;articles textiles et notamment articles textiles d'ameublement, étoffes, linge de bain et de table, et plus généralement linge de maison.Vêtements, sous-vêtements, lingerie, costumes et maillots de bain, bas, chemise, châles, cravates, foulards, ceintures;bottes, souliers et pantoufles, gants;chaussures et chapellerie.Dentelles et broderie, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures.Tous articles pour fumeurs tels que pipes, porte-cigarettes et cigares, pots à tabac, briquets, coupe-cigares, cendriers, porte-allumettes.Education et divertissement, spectacles artistiques et expositions.Salons de coiffure, de beauté, de parfumerie, de massage;laboratoires de recherches cosmétiques et de parfumerie; hôtellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.